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Les normes européennes : elles sont absurdes, elles nous étouffent ! Vraiment ?

Les normes européennes sont nombreuses car elles portent sur des sujets très divers tels que les produits de consommation, la sécurité des bâtiments, la qualité de l’environnement… mais elles ne sont pas absurdes ! Elles ont toutes leur utilité. Il est important de savoir que les normes ne sont pas forcément obligatoires, mais souvent indicatives. Elles visent à informer le consommateur et à faciliter l’accès des entreprises au marché européen.

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À quoi servent les normes européennes ?

– À protéger le citoyen et le consommateur : vous voulez être sûr de la qualité de l’air que vous respirez ou de la nourriture que vous mangez ? Vous voulez vous assurer que les peluches de vos enfants ne présentent aucun risque pour leur santé ? C’est la raison d’être des normes et réglementations européennes. Grâce à elles, vous êtes protégés où que vous soyez dans l’Union européenne. Un système d’alerte rapide permet également de retirer du marché des produits jugés dangereux et non conformes à la législation européenne. Par exemple, plusieurs modèles des jouets populaires « hand spinners » et certains modèles de voitures et de motocycles ont été détectés comme produits dangereux en 2017 et retirés du marché.

– Les normes sont indispensables au commerce : les normes européennes sont là aussi pour vous simplifier la vie : une norme unique, c’est mieux que 28 normes nationales ! Les consommateurs peuvent comparer les prix de tel ou tel produit répondant aux mêmes critères de qualité, dans les différents pays de l’Union. Les entreprises peuvent accéder à l’ensemble du marché européen, ce qui contribue à booster la croissance (presque 1 % du PIB en France).

Qui établit les normes ? Un processus ouvert et collaboratif

Les normes sur les produits proviennent d’une coopération volontaire et ouverte entre les fabricants, les organisations de consommateurs, les ONG environnementales, les pouvoirs publics, etc. Il est essentiel que tous les acteurs concernés participent à l’élaboration des normes.

Des normes trop contraignantes ?

Beaucoup de normes sont facultatives. Cependant, lorsque la sécurité, la santé ou la protection de l’environnement sont en jeu, des normes peuvent être rendues obligatoires par des textes réglementaires pris au niveau européen ou national. La conformité aux normes est alors attestée par le marquage CE des produits industriels.

Alors pourquoi a-t-on l’impression que certaines normes sont absurdes ?

Il est fréquent d’entendre les détracteurs de l’UE critiquer telle ou telle norme européenne et de s’insurger contre son absurdité. Il faut d’abord rétablir quelques vérités : il n’y a pas de réglementation ou de norme européenne sur la taille des concombres ! Il n’existe aucune norme ou aucun texte européen réglementant le travail des mineurs sur un escabeau ! Il s’agit d’un décret français qui va bien au-delà des directives européennes sur la sécurité au travail.

On voit aussi dans ces exemples que l’on ne parle pas toujours de la même chose (normes sur les produits industriels, règlements sur les produits alimentaires, directives sur la sécurité, etc.). Notre rôle est de bien informer les citoyens sur tous ces sujets.

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